| |
Le site weabow.com est la propriété de weabow, immatriculé sous le numéro 452 764 483, dont le siège social est situé 129 avenue de Genève à 74000-ANNECY-FRANCE. Le Directeur de Publication et de la Rédaction du site weabow.com est Monsieur Christian HUBERT-HUGOUD, en qualité de Gérant. L'utilisateur du site weabow.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. La configuration minimum requise est la suivante : Navigateur : Internet Explorer (version IE. 5) et Netscape (version 4.75). L'utilisateur du site weabow.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. weabow et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site weabow.com est à sa charge exclusive. Dans l’hypothèse où l’utilisateur accéderait au site weabow.com à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable. Les informations fournies sur weabow.com le sont à titre informatif. weabow et ses partenaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. weabow et ses partenaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. weabow informe les utilisateurs du site weabow.com que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de weabow ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de weabow est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. weabow se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. weabow ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. weabow se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Le droit applicable est au site weabow.com est le droit français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Annecy - FRANCE.
|
|
